comité
81Comité Technique Paritaire — Pour les articles homonymes, voir CTP. Un comité technique paritaire (CTP) est une instance de représentation et de dialogue de la fonction publique française chargée de donner un avis sur les questions collectives, à la différence des… …
82Comité Technique Paritaire Ministériel — Comité technique paritaire Pour les articles homonymes, voir CTP. Un comité technique paritaire (CTP) est une instance de représentation et de dialogue de la fonction publique française chargée de donner un avis sur les questions collectives, à… …
83Comité technique paritaire — Pour les articles homonymes, voir CTP. Un comité technique paritaire (CTP) est une instance de représentation et de dialogue de la fonction publique française chargée de donner un avis sur les questions collectives, à la différence des… …
84Comite d'hygiene, de securite et des conditions de travail — Comité d hygiène, de sécurité et des conditions de travail Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention… …
85Comite des Regions — Comité des Régions Comité des Régions Création 1994 Type Organe consultatif de l Union européenne Siège Bâtiment Jacques Delors, Bruxe …
86Comite national olympique et sportif francais — Comité national olympique et sportif français Comité national olympique et sportif français Sport(s) représenté(s) Omnisports …
87Comite national olympique nauruan — Comité national olympique nauruan Le Comité national olympique nauruan est le Comité national olympique de Nauru. Il a été fondé en 1991 et a été reconnu par le Comité international olympique (CIO) en 1994[1]. Le comité fut présidé par Vinson… …
88Comité Des Régions — Création 1994 Type Organe consultatif de l Union européenne Siège Bâtiment Jacques Delors, Bruxe …
89Comité Militaire du Parti — Le Comité Militaire du Parti (CMP) est une junte militaire présidée par le général Yhombi Opango, qui a dirigé la République du Congo du 19 mars 1977 au 5 février 1979. Sommaire 1 Genèse du CMP 2 Composition du CMP …
90Comité National Olympique Et Sportif Français — Sport(s) représenté(s) Omnisports …